Questions institutionnelles / Coopération

GOUVERNANCE HOSPITALIERE / FONCTIONNEMENT DES INSTANCES

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret n° 2015-1469 du 13 novembre 2015 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif. Accéder au décret

Décret n° 2015-1473 du 12 novembre 2015 fixant le montant de l’amende pour émissions excédentaires prononcée à l’encontre des exploitants des établissements hospitaliers exclus du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet […]

Par |novembre 30th, 2015|Questions institutionnelles / Coopération, Veille Juridique|

COOPERATION

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

RELATIONS AVEC LES AUTORITES DE CONTROLE

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 28 septembre 2015 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d’assurance maladie obligatoire ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé. Accéder à l’arrêté

Décision du 2 juillet 2015 de l’Union […]

GOUVERNANCE HOSPITALIERE / FONCTIONNEMENT DES INSTANCES

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 29 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 22 avril 2015 fixant pour l’année 2015 les dotations régionales mentionnées à l’article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale et les dotations régionales de financement des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation ainsi que le montant des transferts prévus […]

COOPERATION

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret n° 2015-1151 du 16 septembre 2015 modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique. Accéder au décret

Décret n° 2015-1152 du 16 septembre 2015 relatif aux conditions et modalités d’exercice des biologistes médicaux et portant création de la Commission […]

Par |septembre 30th, 2015|Questions institutionnelles / Coopération, Veille Juridique|

RELATIONS AVEC LES AUTORITES DE CONTROLE

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 11 septembre 2015 portant attribution par intérim des fonctions de président du comité économique des produits de santé mentionné à l’article L. 162-17-3 du code de la sécurité sociale. Accéder à l’arrêté

Arrêté du 14 septembre 2015 portant nomination de la présidente du conseil d’administration de l’Agence technique de l’information […]

Par |septembre 30th, 2015|Questions institutionnelles / Coopération, Veille Juridique|

GOUVERNANCE HOSPITALIERE / FONCTIONNEMENT DES INSTANCES

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret du 31 août 2015 portant nomination à la commission de déontologie. Accéder au décret

INSTRUCTION  N°  DSS/1C/DGOS/PF2/2015/265  du  31  juillet  2015  relative  à  la  mise en  œuvre  en  2015  des  dispositions  rapprochant  la  maîtrise  des  dépenses  au  titre  des produits de santé des listes en sus et le contrat de bon […]

Par |septembre 30th, 2015|Questions institutionnelles / Coopération, Veille Juridique|

COOPERATION

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

RELATIONS AVEC LES AUTORITES DE CONTROLE

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

GOUVERNANCE HOSPITALIERE / FONCTIONNEMENT DES INSTANCES

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.