INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 3 juillet 2015 fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’état de psychomotricien au titre de l’année scolaire 2015-2016. Accéder à l’arrêté

Arrêté du 3 juillet 2015 fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’état d’infirmier au titre […]

Par |juillet 31st, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien. Accéder à l’arrêté

Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l’admission dans les instituts préparant […]

Par |juin 30th, 2015|Instituts de formation paramédicaux|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |avril 30th, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 12 mars 2015 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire. Accéder à l’arrêté

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |mars 31st, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |février 28th, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.
VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité jurisprudentielle dans cette matière pour la période donnée.

Par |janvier 31st, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie. Accéder au décret

Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie. Accéder à l’arrêté

Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre […]

Par |décembre 31st, 2014|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.
VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité jurisprudentielle dans cette matière pour la période donnée.

Par |novembre 30th, 2014|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 23 septembre 2014 relatif à la création d’une annexe « Supplément au diplôme » pour les formations paramédicales d’infirmier, d’ergothérapeute, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et d’infirmier anesthésiste. Accéder à l’arrêté

Arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie. Accéder à l’arrêté

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas […]

Par |octobre 31st, 2014|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret n° 2014-1043 du 12 septembre 2014 relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie. Accéder au décret

Avis de vacance du 10/09/2014 d’un emploi de conseiller pédagogique régional en soins infirmiers publié au JORF. Accéder à l’avis

Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme […]

Par |septembre 30th, 2014|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|