INSTITUTS DE FORMATION PARAMEDICAUX

VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret n° 2016-668 du 24 mai 2016 relatif aux dispenses d’épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l’admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité. Accéder au décret

Arrêté du 24 mai 2016 modifiant l’arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d’épreuves accordées […]

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |avril 30th, 2016|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |mars 31st, 2016|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |février 29th, 2016|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |janvier 31st, 2016|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Arrêté du 3 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l’admission des étudiants de l’Ecole européenne de podologie pluridisciplinaire de Bruxelles dans les instituts de pédicurie-podologie français et à la délivrance d’une équivalence au diplôme donnant le droit d’exercer la profession de pédicure-podologue en France. Accéder à l’arrêté

VEILLE […]

Par |décembre 31st, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |novembre 30th, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |octobre 31st, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE

Décret n° 2015-1110 du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute. Accéder au décret

Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute. Accéder à l’arrêté

Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2015 fixant le nombre d’étudiants à admettre en première année d’études préparatoires au […]

Par |septembre 30th, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|

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VEILLE LÉGALE ET RÉGLEMENTAIRE
Pas d’actualité légale et réglementaire dans cette matière pour la période donnée.

VEILLE JURISPRUDENTIELLE
Pas d’actualité juridique dans cette matière pour la période donnée.

Par |août 31st, 2015|Instituts de formation paramédicaux, Veille Juridique|